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Conseil Communal
Conseil Communal [Général] [04-09-2010]
La séance du Conseil Communal se tiendra à la Maison Communale le lundi 13 septembre 2010 à 20 heures.
ORDRE DU JOUR :

·    Séance publique


1.    Procès-verbal de la séance précédente – Approbation.
2.    Projet de convention  entre communes (Faimes – Donceel – Verlaine) pour l’implantation d’éoliennes    
3.    Sanctions administratives :Adaptation de la convention de partenariat  Province –Commune Verlaine.
4.    Enseignement : Organisation sur base du capital périodes au 01/09/2010 – Information
5.    Questions.


·    Huis clos :


6.   Concession au cimetière – octroi.
7.   Personnel enseignant :
-    ratifications de désignations par le Collège Communal.
-    ratification de l’octroi d’une pause carrière
-    Mises en disponibilité pour convenances personnelles - Prise d’acte     
8.   Personnel communal :
-     ratification désignation personnel contractuel

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